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Novaxia Hotel Invest (PME éligible ISF 2011) : prospectus AMF à télécharger et modalités de souscription

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Lundi, 23 Mai 2011 16:12
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La PME Novaxia Hôtel Invest a obtenu le visa de l'Autorité des marchés financiers (AMF) n° 11-133 en date du 29 avril 2011 sur le prospectus publié à l'occasion du lancement d'une augmentation de capital éligible à la loi Tepa.

Pour consulter le prospectus, cliquer sur le lien ci-dessous :
>> Prospectus AMF Novaxia Hôtel Invest (fichier PDF, ouverture dans une nouvelle fenêtre)

> Modalités de l'augmentation de capital

- Emission de bons de souscription d'action (BSA)
- Souscripteurs : redevables de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) 2011
- Nombre de BSA émis : 23.809
- Prix d'une action sous-jacente : 105 euros
- Période de souscription : du 2 mai au 30 septembre 2011 (date limite initiale le 11 juin, reportée compte tenu de la réforme de la fiscalité du patrimoine)
- Commission de placement : 5%
- Frais de gestion : 0,90% des fonds propres par an

> Avantages fiscaux de l'offre (conditions prévues à l'article 885-0 V bis du Code Général des Impôts – CGI)

- Taux de réduction d'ISF : 50% du montant investi
- Assiette : intégralité du montant souscrit
- Plafond de réduction : 45.000 euros
- Durée de détention requise : 5 ans

 
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