ISF : investir dans l’art « reste très avantageux » grâce à l’exonération

Après avoir subi l'impact de la crise de 2008, le marché de l'art s'est bien redressé en 2010, avec un chiffre d'affaires pour l'ensemble du marché mondial de 42 951 milliards d'euros (Source : The European Fine Art Foundation), soit une hausse de 52% par rapport à 2009. « Ces résultats sont presque au niveau du pic de 2007, avec une très belle année pour les Beaux-Arts », souligne Antoinette Leonardi, responsable du conseil en art chez BNP Paribas Banque Privée, qui propose une offre de diversification patrimoniale depuis 35 ans et conseille des clients qui cherchent à acheter des œuvres d'art dont les prix moyens se situent entre 100 000 et 2 millions d'euros.

Le marché des ventes aux enchères de la spécialité Fine Art (ou Beaux-Arts) affiche ainsi une hausse de 48,4% par rapport à 2009, s'élevant à 9,3 milliards d'euros de résultat. Dans ce domaine, la Chine est en plein essor puisqu'elle occupe 33% du marché, devant les Etats-Unis (29,9%). La France ne représente que 5,1% du marché.

Exonération d'ISF maintenue en 2011

Epargné par la récente réforme de la fiscalité du patrimoine, l'investissement dans l'art demeure attractif en France. « Les règles n'ont pas changé et la détention d'une œuvre d'art est toujours exonérée d'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). Ce régime fiscal reste très avantageux », indique Lila Vaisson-Béthune, responsable de l'ingénierie et du conseil patrimonial chez BNP Paribas. On relèvera néanmoins des propositions pour intégrer les œuvres au patrimoine taxable à l'ISF, à l'image du député Nouveau Centre François Sauvadet, qui s'est déclaré favorable à un tel élargissement de l'assiette.

Les détenteurs d'œuvres d'art ont également droit à un abattement de 10% de la taxe sur plus-value par année de possession à l'issue de la 2e année. « Au bout de 12 ans, ils sont donc exonérés de cette taxe mais pas des prélèvements sociaux. Mais pour bénéficier de ce régime, ils doivent avoir un document prouvant l'origine du bien et sa valeur d'acquisition. Nous avons parfois aussi des clients qui ne retrouvent plus la facture ou le bordereau d'origine. Dans ce cas, ils doivent payer une taxe de 5% sur la valeur du bien, ce qui n'est finalement pas grand-chose », ajoute Lila Vaisson-Béthune.

Pour autant, selon Antoinette Leonardi, ce régime fiscal « ne suffit pas à motiver les acheteurs. Il faut un goût, un intérêt au départ. Nous conseillons parfois des gens qui débutent et qui doivent s'initier mais cela devient vite une passion. Je n'ai jamais vu de clients venir vers nous parce qu'ils sont uniquement motivés par le régime fiscal. Si c'est leur seule motivation, cela ne dure pas longtemps. »

Les conseillers en art de la banque constatent par ailleurs que l'offre de belles œuvres de qualité sur le marché de l'art se raréfie alors que la demande augmente, ce qui entraîne un renchérissement du prix des œuvres.