ISF 2010 : Truffle Capital lance un appel public à l'épargne pour ses Holdings Incubatrices |
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| Mercredi, 03 Mars 2010 11:54 |
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La société de capital investissement, qui a obtenu un feu vert de l'administration fiscale et un visa de l'AMF souhaite lever jusqu'à 45 millions d'euros, dont la moitié au titre de l'ISF.
La société de capital investissement Truffle Capital annoncé l'obtention le 2 mars 2010 d'un visa de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) pour une offre au public par les Holdings Incubatrices 2010, sociétés holdings d'investissement et d'animation pour PME industrielles. Objectif : lever 45 millions d'euros, dont la moitié au titre de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). L'offre au public s'adresse à tout souscripteur, personne morale ou personne physique, soumise ou non à l'ISF ou l'IR, avec une souscription minimum de 2500 euros. L'acceptation des souscriptions se fera par ordre de réception des bulletins de souscriptions, sachant que l'ouverture de l'offre au public est prévue le 8 mars 2010 pour une clôture le 11 juin 2010 à midi (sauf clôture anticipée). Un schéma d'investissement validé par Bercy Truffle Capital précise que ces Holdings Incubatrices sont validées par l'administration fiscale quant à l'éligibilité à la réduction d'ISF 2010 - 75% du montant souscrit plafonnée à 50.000 euros de réduction - et d'Impôt sur le revenu 2010. En effet, suite à sa demande déposée auprès de la Direction de la Législation Fiscale en date du 7 octobre 2009, Truffle Capital a obtenu par courrier du ministre du Budget le 12 janvier 2010 un rescrit fiscal confirmant l'éligibilité du schéma d'investissement proposé aux dispositifs des réductions ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune) et IR (Impôt sur Revenu). « Les Holdings Incubatrices 2010 se distinguent fortement des holdings passives, des FCPI, FIP et FCPR. Notamment pour la réduction d'ISF, les holdings passives sont limitées à 50 actionnaires ; les FCPI, les FIP et les FCPR permettent des réductions d'ISF plafonnées à 20.000 euros et 30%-50% du montant investi ; Ils doivent aussi investir à des vitesses pouvant compromettre le processus de sélection des PME », spécifie Truffle Capital. 9 holdings sectorisées au management dédié L'objectif des neuf Holdings Incubatrices 2010 est d'associer les souscripteurs au soutien de PME innovantes, sélectionnées dans des secteurs « à fort potentiel industriel et social ». Une Holding Incubatrice est une holding animatrice, créée avec un double objectif : Ces holdings seront positionnées sur les domaines suivants : HOLDING INCUBATRICE BIOTECHNOLOGIE, Chacune de ces neuf Holdings Incubatrices aura à sa tête un Président du Conseil d'Administration et Directeur Général (PDG) « de réputation internationale et expert de son domaine ». En savoir plus >> Description du schéma de défiscalisation (Source : communiqué Truffle Capital) |
